1. Éditeur du site

Le site lafabriquedubois.com est édité par la société :

Dénomination sociale	La Fabrique Du Bois
Forme juridique	SAS
Capital social	10 000€
SIREN	952254774
SIRET (siège social)	95225477400018
RCS	411 643 802 R.C.S. Clermont-ferrand
Numéro de TVA intracommunautaire	FR71657258417
Code APE / NAF	46.71Z – (Commerce de gros )
Siège social	5 Rue des Lavoirs, 63410 Vitrac, France
Date de création	30 Juin 2015
Gérant	Patrick Leroy
Email de contact	contact@lafabriquedubois.com

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Patrick Leroy, en qualité de représentant légal de la société La Fabrique Du Bois.

Toute demande relative à la publication, au contenu éditorial ou aux droits d’auteur peut être adressée par courriel à contact@lafabriquedubois.com.

3. Hébergeur du site

Société	OVH SAS
Adresse	2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone	+33 9 72 10 10 07
Site web	https://www.ovhcloud.com

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments composant le site lafabriquedubois.com (textes, photographies, illustrations, logos, marques, vidéos, graphismes, icônes, code source, structure, mise en page, base de données) est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle, et est la propriété exclusive de La Fabrique Du Bois ou de ses partenaires titulaires de droits.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Marques et signes distinctifs

La marque « La Fabrique du Bois », son logo, sa signature graphique ainsi que l’ensemble des éléments visuels associés sont la propriété de La Fabrique Du Bois. Toute reproduction ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation préalable et écrite est strictement interdite.

Les marques tierces éventuellement citées sur le site restent la propriété exclusive de leurs détenteurs respectifs et sont mentionnées à titre purement descriptif.

6. Liens hypertextes

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7. Limitation de responsabilité

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